Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site :
https://minersas.fr/ les informations suivantes :
INFORMATIONS LÉGALES :
Propriétaire :
Miner SAS
ZAE de la Confluance,
Route De Maourat,
47160 Damazan
Mail : soletmur@minersas.fr
Tél. : +33 (0)5 53 88 12 13
Capital : 260 000 €
SIRET : 31841452100035
TVA intracommunautaire : FR71400301107
RCS : Agen B 318 414 521
Créateur :
Agence Com’Sud
1 rue François Neveux
47550 Boé
Mail : comsud@com-sud.com
Tél. : +33 (0)5 53 77 20 38
Directeur de la publication :
Miner SaS
soletmur@minersas.fr
Hébergeur :
PlanetHoster, 4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec – Canada H7P 0G1
Tél : +32 28 08 13 21
DONNÉES PERSONNELLES
Le site comsud.fr met en œuvre un système de collecte et de traitement des données personnelles.
Pour plus d’informations et connaitre vos droits, veuillez-vous référer à la page politique de confidentialité.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’accès au site vous confère un droit d’usage privé.
L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelle et privée sont interdites. Sauf autorisation, toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.
